Les services publics à connaître pour une association : d'abord ceux de son activité, puis ceux de toute association, du plus local au plus large. Pour chaque type de service, le plus proche de Vonnas parmi ceux que l'annuaire déclare compétents.
Information juridique gratuite pour vos membres et le public que vous aidez.
Point-justice en France services de Vonnas à moins d'un kilomètre
34 allée de la Jeunesse
1540 VONNAS
Point-justice en France services de Pont-de-Veyle à 9,5 km
10 rue de la Poste
1290 PONT-DE-VEYLE
Les plus proches de Vonnas, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Accès au droit, médiation et aide aux victimes près de chez vous.
Maison de justice et du droit de Bourg en Bresse à 18 km
Aussi : Conseil départemental d'accès au droit (CDAD). Accès au droit dans le département : points-justice, consultations gratuites.
34 COURS DE VERDUN
1000 BOURG EN BRESSE
Conseil départemental d'accès au droit (CDAD) : voir plus haut
Information juridique et accompagnement des femmes et des familles.
Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) - Ain à 19 km
100 place Louis-Blériot
01000 Bourg-en-Bresse
Du lundi au jeudi : 8h - 12h et 13h - 17h
Vendredi : 9h - 12h
Les centres d’information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) exercent une mission d’intérêt général, déléguée par l’État, visant à faciliter l’accès aux droits des femmes et à favoriser leur insertion socio-économique. Les CIDFF proposent des services d’accueil, de conseil et d’accompagnement dans les domaines suivants : -accès au droit ; -lutte contre les violences ; -emploi, formation et création d’entreprise ; -éducation et citoyenneté ; -vie familiale et parentalité ; -santé et sexualité. La fédération nationale des CIDFF regroupe aujourd’hui 98 associations locales et 13 fédérations régionales, qui animent ensemble plus de 2 300 permanences réparties sur l’ensemble du territoire français.
Égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les violences : appels à projets et soutien.
Délégation départementale aux droits des femmes et à l'égalité (DDDFE) - Ain à 19 km
DDETS
34 avenue des Belges
01000 Bourg-en-Bresse
La délégation départementale aux droits des femmes et à l’égalité femmes-hommes (DDDFE) met en œuvre au niveau départemental la stratégie nationale d'égalité entre les femmes et les hommes. Son action est structurée autour de 3 axes d'intervention : - Protection des droits et lutte contre les violences faites aux femmes. - Accès à l'emploi et à l'égalité professionnelle. - Lutte contre les stéréotypes femmes-hommes et diffusion d'une culture de l'égalité. La DDDFE est rattachée à la direction régionale aux droits des femmes et à l’égalité (DRDFE) et dépend du ministère chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes.
Accueil et orientation des victimes d'infractions au tribunal.
Bureau d'aide aux victimes du tribunal judiciaire de Bourg en Bresse à 18 km
Aussi : Conseil de prud'hommes. Litiges entre l'association employeuse et un salarié.
32 AVENUE ALSACE LORRAINE
1000 BOURG EN BRESSE
Du lundi au vendredi : 0h - 0h
Accueil et intégration des étrangers : contrat d'intégration, cours de français.
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Lyon (dép. 01, 07, 42, 69) à 54 km
7 rue Quivogne
69286 Lyon Cedex 02
Du lundi au vendredi : 8h30 - 12h et 13h30 - 16h30
Le plus proche de Vonnas, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
Mairie - Vonnas à moins d'un kilomètre
86 rue du Docteur-Perret
01540 Vonnas
Lundi : 8h30 - 12h15 et 13h30 - 17h
Mardi : 8h30 - 12h15
Mercredi : 8h30 - 12h15 et 13h30 - 17h
Jeudi : 8h30 - 12h15
Vendredi : 8h30 - 12h15 et 13h45 - 16h
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
Communauté de communes - La Veyle à 9,7 km
Pôle des services publics
10 rue de la Poste
01290 Pont-de-Veyle
Du lundi au jeudi : 9h - 12h et 14h - 17h
Vendredi : 9h - 12h
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
France services - Vonnas - Pont-de-Veyle à 9,5 km
34 allée de la Jeunesse
01540 Vonnas
Lundi : 8h30 - 12h30 et 13h30 - 17h30 (Permanences de Pont-de-Veyle et de Vonnas : uniquement sur rendez-vous.)
Mardi : 8h30 - 12h30 et 14h - 17h (L'après-midi : uniquement sur rendez-vous pour Pont-de-Veyle et pour Vonnas.)
Mercredi : 8h30 - 12h30 (Pour les permanences de Pont-de-Veyle et de Vonnas.)
Jeudi : 9h - 12h30 et 14h - 18h (Permanence à Vonnas uniquement.)
Vendredi : 8h30 - 12h30 (Permanence à Vonnas uniquement.)
Permanences à Pont-de-Veyle : Le Château, 10 rue de la Poste.
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF. Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Le plus proche de Vonnas, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
Greffe des associations - Ain (Belley) à 74 km
Service des associations
24 rue des Barons
01300 Belley
Du lundi au mardi : 8h30 - 12h
Du jeudi au vendredi : 8h30 - 12h
Accueil uniquement sur rendez-vous.
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) - Ain à 18 km
Site de la DDT de l'Ain
23 rue Bourgmayer
01000 Bourg-en-Bresse
Du lundi au vendredi : 8h30 - 17h
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
Délégué départemental à la vie associative (DDVA) - Ain à 18 km
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
23 Rue Bourgmayer
01012 Bourg-en-Bresse
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB) - Ain profession sport et culture à 17 km
165 Chemin du Stade
01960 Peronnas
Du lundi au vendredi : 8h30 - 12h30 et 13h30 - 17h
Possibilité de prendre rendez-vous en dehors de ces horaires d'ouverture.
Le plus proche de Vonnas, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Premier accueil des associations : informer, orienter vers le bon interlocuteur.
Mission d'accueil et d'information des associations (MAIA) - Ain à 18 km
Direction départementale de la cohésion sociale
9 rue de la Grenouillère
CS 60425
01012 Bourg-en-Bresse Cedex
Du lundi au vendredi : 9h - 12h
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
Conseil départemental - Ain à 18 km
Hôtel du département
2 rue Paul Bert
01000 Bourg-en-Bresse
Du lundi au vendredi : 8h - 12h30 et 13h15 - 17h30
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, reçus de dons, rescrit fiscal.
Service des impôts des entreprises (SIE) - Saint-Laurent-sur-Saône à 15 km
Centre des finances publiques
5 place Pierre-Casimir-Ordinaire
01750 Saint-Laurent-sur-Saône
Du lundi au jeudi : 8h30 - 11h30
Accueil personnalisé sur rendez-vous le lundi de 9h à 12h et mardi, jeudi de 9h à 12h et de 14h à 16h.
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels : -quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ; -et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.). Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels : -la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ; -l’impôt sur les sociétés (IS) ; -les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ; -la taxe sur les salaires (TS), etc. Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Le plus proche de Vonnas, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
Conseil régional - Auvergne-Rhône-Alpes à 55 km
101 cours Charlemagne
CS 20033
69002 Lyon
Du lundi au vendredi : 8h15 - 17h
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
Maison de la région - Grand Est - Chaumont à 210 km
1 boulevard Gambetta
52000 Chaumont
Du lundi au vendredi : 9h - 12h et 14h - 17h
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional. Leurs missions sont : -d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ; -d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ; -de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
Délégué régional à la vie associative (DRVA) - Auvergne-Rhône-Alpes à 54 km
DRAJES
92 rue de Marseille
69007 Lyon
Médecine du travail obligatoire pour vos salariés : adhésion, visites, prévention.
Association de santé au travail du BTP de l'Ain - Bourg-en-Bresse à 18 km
33 rue Bourgmayer
01000 Bourg-en-Bresse
Un Service de santé au travail interentreprises (SSTI) est une association d’employeurs qui mutualise des moyens pour préserver la santé des salariés, dans le cadre de la réglementation en vigueur. Les SSTI fonctionnent avec un agrément de l’administration régionale du ministère chargé du Travail. Les SSTI accompagnent 1,5 million d’employeurs du secteur privé en contrepartie d’une cotisation, pour préserver la santé au travail de quelques 15 millions de salariés. La médecine du travail est une médecine préventive qui s'exerce au sein de l'entreprise afin d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Le médecin du travail ou l’infirmière en santé au travail surveillent l’état de santé de chaque salarié dans le cadre d’une visite individuelle qui a lieu, en fonction des situations, avant ou après l’embauche. La visite est renouvelée à un rythme adapté à chaque cas.
Le plus proche de Vonnas, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Questions de droit du travail : contrats, durée du travail, rupture.
Service de renseignement en droit du travail - Ain à 19 km
DDETS - Ain
34 avenue des Belges
01000 Bourg-en-Bresse
Accueil physique uniquement sur rendez-vous.
Aides à l'emploi et à l'insertion, agréments, contrôle du droit du travail.
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS) - Ain à 19 km
34 avenue des Belges
01000 Bourg-en-Bresse
Du lundi au vendredi : 9h - 11h45 et 13h30 - 16h30
La DDETS est compétente en matière de politiques de cohésion sociale, de développement de l'emploi, d'insertion sociale et professionnelle, de l'accès et du maintien dans le logement et du travail. Ses principales missions : soutenir et développer le secteur de l’emploi ; améliorer la qualité de l’emploi et des relations du travail ; favoriser l’insertion sociale et professionnelle ; faciliter et pérenniser l’accès au logement et au travail ; développer la cohésion sociale ; prévenir les risques d’exclusion ; développer l’égalité entre les femmes et les hommes.
Conseil de prud'hommes : voir plus haut
Embaucher, déclarer les salaires, payer les cotisations.
Urssaf Rhône-Alpes - site de l'Ain à 20 km
467 avenue San-Sévéro
01000 Bourg-en-Bresse
Lundi : 8h30 - 12h30
Jeudi : 8h30 - 12h30
Le plus proche de Vonnas, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Améliorer les conditions de travail et la qualité de vie au travail de vos salariés.
Agence régionale pour l’amélioration des conditions de travail (Aract) - Auvergne-Rhône-Alpes - Site de Lyon à 53 km
14 rue Passet
69007 Lyon
L'agence régionale pour l'amélioration des conditions de travail (Aract) aide les petites et moyennes entreprises à améliorer les conditions de travail dans une région donnée. Ses principales missions sont : - Agir pour une prise en compte systématique des conditions de travail dans le traitement des questions sociales (santé, sécurité, formation, égalité homme-femme, allongement des carrières, diversité, insertion, etc.) - Développer et proposer des méthodes et outils éprouvés, permettant aux salariés et aux directions d'entreprises d'améliorer les conditions de travail en agissant avec efficacité sur l'organisation du travail, - Diffuser ces méthodes et outils dans les entreprises, - Conduire une activité de veille et d’étude sur les enjeux et les risques liés aux conditions de travail afin d'aider les pouvoirs publics et les partenaires sociaux à mieux appréhender les besoins émergents. Les Aract sont des associations de droit privé, administrées de manière paritaire et financées par l’État (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail – Anact et ministère du Travail), la région et des ressources propres.
Le plus proche de Vonnas, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Aucun service de ce genre n'est connu ici.
Source : Annuaire de l'administration (DILA), licence ouverte, état du 01/10/2026. Distances à vol d'oiseau depuis Vonnas.