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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Labastide-du-Vert < 1 km
- Adresse
- 35 place Raoul-Moulé, 46150 Labastide-du-Vert
- Horaires
-
Lun.9h -> 12h30
Mer.9h -> 12h
Jeu.14h -> 18h (Le mairie reçoit sur rendez-vous uniquement les jeudis après-midi.)
Intercommunalité ÉCOLOGIE
Espace conseil France Rénov'
Conseil et aides pour rénover un local et réduire sa consommation d'énergie.
- Bureau
- Cahors 16 km
- Adresse
- Occitanie Lot, Guichet Rénov, 46005 Cahors
- Horaires
-
Accueil téléphonique uniquement.
+ Présentation de l'annuaire
Les espaces conseil France Rénov apporte un premier niveau de réponse neutre, gratuit et personnalisé à toutes les questions concernant la rénovation énergétique.
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté d'agglomération - Grand Cahors 16 km
- Adresse
- 72 rue Wilson, 46000 Cahors
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Luzech 4,4 km
- Adresse
- Bureau de poste, Avenue Uxellodunum, 46140 Luzech
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 16h30
- Autres
-
Le plus proche de Labastide-du-Vert, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Catus, Catus 7,6 km
- France services - Puy-l'Évêque, Puy-l'Évêque 10 km
- France services - Cahors (itinérant), Cahors 16 km
- France services - Montcuq-en-Quercy-Blanc, Montcuq-en-Quercy-Blanc 20 km
Voir les 4 autres ->
- France services - Saint-Géry-Vers, Saint Géry-Vers 25 km
- France services - Castelnau-Montratier, Castelnau-Montratier 28 km
- France services - Lalbenque, Lalbenque 30 km
- France services - Limogne-en-Quercy, Limogne-en-Quercy 42 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département ÉCOLOGIE
Direction départementale des territoires (DDT)
Urbanisme, environnement, eau et forêt : autorisations et avis de l'État.
- Bureau
- Lot 16 km
- Adresse
- Cité administrative, 127 quai Eugène Cavaignac, 46000 Cahors
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h (L'après-midi sur rendez-vous)
+ Présentation de l'annuaire
La Direction départementale des territoires (DDT) coordonne et met en œuvre les politiques publiques dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'environnement, de l'agriculture, du logement et des infrastructures.
Ses missions incluent l'élaboration des documents d'urbanisme, la protection de la biodiversité, la gestion des ressources en eau, la prévention des risques naturels, le développement agricole et forestier, le soutien à l'agriculture durable, la planification et la réalisation des routes et voies ferrées et la promotion des mobilités durables.
La DDT est un service déconcentré de l'État, placé sous l'autorité du préfet de département.
Département ÉCOLOGIE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dréal), unité départementale
Environnement, installations classées et nature : autorisations et contrôles.
- Bureau
- Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dréal) Occitanie - Unité interdépartementale Tarn-et-Garonne et Lot (Cahors) 16 km
- Adresse
- Cité Cavaignac, 127 quai Eugène Cavaignac, 46009 Cahors
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 11h30, 14h -> 16h
+ Présentation de l'annuaire
La DREAL est chargée d'élaborer et de mettre en œuvre les politiques de l'Etat en matière d'environnement, de développement et d'aménagement durables, notamment dans les domaines de la prévention et de l'adaptation aux changements climatiques, de la préservation et de la gestion des ressources, du patrimoine naturel, des sites et des paysages, de la biodiversité, de la construction, de l'urbanisme, de l'aménagement durable des territoires, des déplacements, des infrastructures et des services de transport, du contrôle des transports terrestres, de la circulation et de la sécurité routières, du contrôle et de la sécurité des activités industrielles, de l'énergie et de sa maîtrise, de la qualité de l'air, de la prévention des pollutions, du bruit, des risques naturels et technologiques et des risques liés à l'environnement, de la gestion des déchets, de la gestion de l'eau, de la gestion et de la protection du littoral et des milieux marins, du soutien au développement des écotechnologies, de la connaissance et de l'évaluation environnementales.
Département ÉCOLOGIE
Laboratoire départemental d'analyses
Analyses d'eau, d'hygiène alimentaire et vétérinaires.
- Bureau
- Lot 14 km
- Adresse
- Public Labos, Avenue de l’Europe - Regourd, 46000 Cahors
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 12h, 13h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le laboratoire départemental d’analyses assure des missions de service public en matière de sécurité alimentaire et de santé animale. Il propose des services à la demande, pour les professionnels de l’alimentaire (artisans des métiers de bouche, petits producteurs ou industriels, restaurateurs, restaurations collectives, petites et moyennes surfaces), et en matière de santé animale des prestations pour les éleveurs, les vétérinaires, les chasseurs, ainsi que pour les particuliers.
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Lot (Cahors) 15 km
- Adresse
- Préfecture du Lot, Cité Bessières, Rue Pierre-Mendes-France, 46000 Cahors
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 11h30, 14h15 -> 16h
Sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Lot 16 km
- Adresse
- Cité Chapou, 31 rue de la Légion d'honneur, 46000 Cahors
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h30
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Lot 16 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), 1 place Jean-Jacques Chapou, 46000 Cahors
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Prosport du Lot 16 km
- Adresse
- 80 Rue des Jardiniers, 46000 Cahors
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.9h -> 12h, 14h -> 17h
Ven.9h -> 12h
Département
Mission d'accueil et d'information des associations (MAIA)
Premier accueil des associations : informer, orienter vers le bon interlocuteur.
- Bureau
- Lot 16 km
- Adresse
- Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations, 304, rue Victor-Hugo, CS 80228, 46000 Cahors
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Lot 14 km
- Adresse
- Hôtel du département (site de Regourd), Avenue de l'Europe, 46000 Cahors
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 17h30
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Cahors 16 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 83 rue Victor-Hugo, 46000 Cahors
- Horaires
-
Lun. -> Mar.8h30 -> 12h
Mer.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h
Jeu. -> Ven.8h30 -> 12h
Uniquement sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Département EMPLOYEUSE
Service de renseignement en droit du travail
Questions de droit du travail : contrats, durée du travail, rupture.
- Bureau
- Lot 16 km
- Adresse
- DDETSPP du Lot, 304 rue Victor-Hugo, 46000 Cahors
- Horaires
-
Accueil physique uniquement sur rendez-vous.
Département EMPLOYEUSE
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)
Aides à l'emploi et à l'insertion, agréments, protection des populations.
- Bureau
- Lot 16 km
- Adresse
- Cité sociale, 304 rue Victor-Hugo, 46000 Cahors
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.9h -> 12h, 13h30 -> 17h (Uniquement sur rendez-vous)
Ven.9h -> 12h, 13h30 -> 16h (Uniquement sur rendez-vous)
+ Présentation de l'annuaire
La DDETSPP est compétente en matière de politiques de cohésion sociale, de développement de l'emploi, d'insertion sociale et professionnelle, de l'accès et du maintien dans le logement et du travail. Ses principales missions : soutenir et développer le secteur de l’emploi ; améliorer la qualité de l’emploi et des relations du travail ; favoriser l’insertion sociale et professionnelle ; faciliter et pérenniser l’accès au logement et au travail ; développer la cohésion sociale ; prévenir les risques d’exclusion ; développer l’égalité entre les femmes et les hommes ; assurer la sécurité sanitaire des aliments, des produits et des services ; garantir protection et santé animales ; inspecter les élevages des installations classées pour protéger l’environnement ; participer à la protection économique du consommateur.
Département EMPLOYEUSE
Conseil de prud'hommes
Litiges entre l'association employeuse et un salarié.
- Bureau
- Conseil de prud'hommes de Cahors 16 km
- Adresse
- 46000 CAHORS
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h45 -> 12h, 13h45 -> 16h45
Région ÉCOLOGIE
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Transition écologique : aides et conseil pour vos projets environnementaux.
- Bureau
- Direction régionale Occitanie - Siège de Toulouse 105 km
- Adresse
- 97 rue Saint-Roch, 31000 Toulouse
- Horaires
-
Lun.9h -> 12h, 14h -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
L'ADEME participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement, de l'énergie et du développement durable. Afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale, l'agence met à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, ses capacités d'expertise et de conseil. Elle aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l'air et la lutte contre le bruit.
Région ÉCOLOGIE
Office français de la biodiversité
Biodiversité : connaissance, police de l'environnement, partenariats.
- Bureau
- Direction régionale Occitanie 105 km
- Adresse
- 97 rue Saint-Roch, 31400 Toulouse
+ Présentation de l'annuaire
L’OFB intervient dans cinq grands domaines :
- la police de l’environnement,
- l’appui à la mise en œuvre des politiques publiques,
- la gestion d’espaces naturels,
- la production de connaissances scientifiques,
- la sensibilisation de tous les publics à la préservation du vivant.
Créé par la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019, l’OFB est issu de la fusion de l’Agence française pour la biodiversité et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage. Placé sous la tutelle des ministères chargés de l’Écologie et de l’Agriculture, il intervient dans tous les milieux : terrestres, aquatiques et marins.
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Occitanie 104 km
- Adresse
- 22 boulevard du Maréchal-Juin, 31400 Toulouse
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 18h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Occitanie - Cahors 16 km
- Adresse
- 107 quai Eugène Cavaignac, 46000 Cahors
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h30, 13h30 -> 17h
- Autres
-
Le plus proche de Labastide-du-Vert, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison de la région - Occitanie - Montauban, Montauban 55 km
- Maison de la région - Occitanie - Figeac, Figeac 62 km
- Maison de la région - Occitanie - Albi, Albi 96 km
- Maison de la région - Occitanie - Rodez, Rodez 106 km
Voir les 11 autres ->
- Maison de la région - Occitanie - Auch, Auch 110 km
- Maison de la région - Occitanie - Millau, Millau 152 km
- Maison de la région - Occitanie - Carcassonne, Carcassonne 169 km
- Maison de la région - Occitanie - Tarbes, Tarbes 170 km
- Maison de la région - Occitanie - Foix, Foix 174 km
- Maison de la région - Occitanie - Mende, Mende 177 km
- Maison de la région - Occitanie - Narbonne, Narbonne 203 km
- Maison de la région - Occitanie - Béziers, Béziers 204 km
- Maison de la région - Occitanie - Perpignan, Perpignan 240 km
- Maison de la région - Occitanie - Nîmes, Nîmes 259 km
- Maison de la région - Grand Est - Verdun, Verdun 604 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Occitanie 230 km
- Adresse
- DRAJES, 190 avenue du Père Soulas, 34000 Montpellier
Région EMPLOYEUSE
Agence régionale pour l’amélioration des conditions de travail (Aract)
Améliorer les conditions de travail et la qualité de vie au travail de vos salariés.
- Bureau
- Occitanie - Siège de Toulouse 101 km
- Adresse
- 10 chemin du Raisin, 31050 Toulouse
+ Présentation de l'annuaire
L'agence régionale pour l'amélioration des conditions de travail (Aract) aide les petites et moyennes entreprises à améliorer les conditions de travail dans une région donnée.
Ses principales missions sont :
- Agir pour une prise en compte systématique des conditions de travail dans le traitement des questions sociales (santé, sécurité, formation, égalité homme-femme, allongement des carrières, diversité, insertion, etc.)
- Développer et proposer des méthodes et outils éprouvés, permettant aux salariés et aux directions d'entreprises d'améliorer les conditions de travail en agissant avec efficacité sur l'organisation du travail,
- Diffuser ces méthodes et outils dans les entreprises,
- Conduire une activité de veille et d’étude sur les enjeux et les risques liés aux conditions de travail afin d'aider les pouvoirs publics et les partenaires sociaux à mieux appréhender les besoins émergents.
Les Aract sont des associations de droit privé, administrées de manière paritaire et financées par l’État (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail – Anact et ministère du Travail), la région et des ressources propres.