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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Apinac < 1 km
- Adresse
- 100 place de l'Église, 42550 Apinac
- Horaires
-
Mar.8h -> 12h, 14h -> 18h
Mer.8h -> 12h
Jeu.8h -> 12h, 14h -> 18h
Sam.9h -> 12h (Accueil ouvert uniquement le 1er samedi du mois.)
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Agglomération - Loire - Forez 26 km
- Adresse
- 17 boulevard de la Préfecture, 42600 Montbrison
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h30
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Saint-Bonnet-le-Château 7,1 km
- Adresse
- Espace Déchelette, 1 route d'Augel, 42380 Saint-Bonnet-le-Château
- Horaires
-
Lun.8h45 -> 12h30, 13h30 -> 18h30
Mar. -> Mer.8h45 -> 12h30
Jeu. -> Ven.8h45 -> 12h30, 13h30 -> 17h
- Autres
-
Le plus proche d'Apinac, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Verrières-en-Forez, Verrières-en-Forez 21 km
- France services - Sury-le-Comtal, Sury-le-Comtal 23 km
- France services - Veauche, Veauche 30 km
- France services Veauche - Antenne de Montrond les Bains, Montrond-les-Bains 35 km
Voir les 6 autres ->
- France services - Chalmazel-Jeansagnière, Chalmazel-Jeansagnière 38 km
- France services - Boen-sur-Lignon, Boën-sur-Lignon 41 km
- France services - Chazelles-sur-Lyon, Chazelles-sur-Lyon 42 km
- France services - Feurs, Feurs 44 km
- France services - Noirétable, Noirétable 52 km
- France services - Balbigny - Site de Panissières (multisites), Panissières 53 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département PROTECTION ANIMAUX
Direction départementale de la protection des populations (DDPP)
Hygiène alimentaire, protection animale, consommation : déclarations et contrôles.
- Bureau
- Loire 31 km
- Adresse
- Immeuble Le Continental, 10 rue Claudius-Buard, 42000 Saint-Étienne
- Horaires
-
Lun. -> Mar.9h -> 12h, 13h45 -> 16h
Mer.9h -> 12h
Jeu.9h -> 12h, 13h45 -> 16h
Ven.9h -> 12h
+ Présentation de l'annuaire
La Direction départementale de la protection des populations (DDPP) assure quatre grandes missions : Surveillance sanitaire et protection animales ; Sécurité sanitaire des aliments ; Concurrence, consommation et répression des fraudes ; Prévention des risques environnementaux. La DDPP est issue du rapprochement en 2010 de la Direction départementale des services vétérinaires (DDSV), de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DDCCRF) et du service des installations classées de la préfecture.
Département PROTECTION ANIMAUX
Laboratoire départemental d'analyses
Analyses d'eau, d'hygiène alimentaire et vétérinaires.
- Bureau
- Loire 27 km
- Adresse
- Labo TERANA, Z.I de Vaure, 7 avenue Louis-Lépine, 42600 Montbrison
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 12h30, 13h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le laboratoire départemental d’analyses assure des missions de service public en matière de sécurité alimentaire et de santé animale. Il propose des services à la demande, pour les professionnels de l’alimentaire (artisans des métiers de bouche, petits producteurs ou industriels, restaurateurs, restaurations collectives, petites et moyennes surfaces), et en matière de santé animale des prestations pour les éleveurs, les vétérinaires, les chasseurs, ainsi que pour les particuliers.
Département PROTECTION ANIMAUX
Direction départementale des territoires (DDT)
Urbanisme, environnement, eau et forêt : autorisations et avis de l'État.
- Bureau
- Loire 31 km
- Adresse
- 2 avenue Grüner, 42000 Saint-Étienne
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h
Jeu.8h30 -> 11h30, 13h30 -> 16h15 (Uniquement sur rendez-vous)
+ Présentation de l'annuaire
La Direction départementale des territoires (DDT) coordonne et met en œuvre les politiques publiques dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'environnement, de l'agriculture, du logement et des infrastructures.
Ses missions incluent l'élaboration des documents d'urbanisme, la protection de la biodiversité, la gestion des ressources en eau, la prévention des risques naturels, le développement agricole et forestier, le soutien à l'agriculture durable, la planification et la réalisation des routes et voies ferrées et la promotion des mobilités durables.
La DDT est un service déconcentré de l'État, placé sous l'autorité du préfet de département.
Département PROTECTION ANIMAUX
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dréal), unité départementale
Environnement, installations classées et nature : autorisations et contrôles.
- Bureau
- Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dréal) Auvergne-Rhône-Alpes - Unité interdépartementale Loire et Haute-Loire (Saint-Etienne) 32 km
- Adresse
- Allée C, 2 avenue Grüner, 42000 Saint-Étienne
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h45 -> 12h, 13h30 -> 16h (Accueil importation et transformation de véhicule ouvert uniquement lundi matin et jeudi matin et joignable au 04 77 43 53 43.)
Ven.8h45 -> 12h, 13h30 -> 15h30
+ Présentation de l'annuaire
La DREAL est chargée d'élaborer et de mettre en œuvre les politiques de l'Etat en matière d'environnement, de développement et d'aménagement durables, notamment dans les domaines de la prévention et de l'adaptation aux changements climatiques, de la préservation et de la gestion des ressources, du patrimoine naturel, des sites et des paysages, de la biodiversité, de la construction, de l'urbanisme, de l'aménagement durable des territoires, des déplacements, des infrastructures et des services de transport, du contrôle des transports terrestres, de la circulation et de la sécurité routières, du contrôle et de la sécurité des activités industrielles, de l'énergie et de sa maîtrise, de la qualité de l'air, de la prévention des pollutions, du bruit, des risques naturels et technologiques et des risques liés à l'environnement, de la gestion des déchets, de la gestion de l'eau, de la gestion et de la protection du littoral et des milieux marins, du soutien au développement des écotechnologies, de la connaissance et de l'évaluation environnementales.
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Loire (Montbrison) 26 km
- Adresse
- Sous-préfecture de Montbrison, Bureau des associations, Square Honoré-d'Urfé, 42600 Montbrison
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h15, 13h15 -> 16h
Sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Loire 31 km
- Adresse
- Rectorat - DSDEN, 9-11 rue des Docteurs-Charcot, 42100 Saint-Étienne
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 11h30, 14h -> 16h
En dehors de ces plages, le public peut être reçu sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Loire 31 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), DSDEN de la Loire, 9-11 rue des Docteurs Charcot, 42000 Saint-Etienne
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Comité départemental olympique et sportif de la Loire 31 km
- Adresse
- Maison départementale des sports, 4 rue des Trois-Meules, BP 90144, 42012 Saint-Étienne Cedex 2
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h -> 17h
Ven.9h -> 16h
Département
Mission d'accueil et d'information des associations (MAIA)
Premier accueil des associations : informer, orienter vers le bon interlocuteur.
- Bureau
- Loire 31 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), 9 et 11 rue des Docteurs Charcot, 42023 Saint-Étienne Cedex 2
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Loire 31 km
- Adresse
- Hôtel du département, 2 rue Charles-de-Gaulle, 42000 Saint-Étienne
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Montbrison 26 km
- Adresse
- 26 bis boulevard Lachèze, 42600 Montbrison
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h30 (Uniquement sur rendez-vous)
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Département EMPLOYEUSE
Service de santé au travail interentreprises (SSTI)
Médecine du travail obligatoire pour vos salariés : adhésion, visites, prévention.
- Bureau
- Service de santé au travail du BTP de la Loire - Saint-Etienne 30 km
- Adresse
- 19 rue de l'Apprentissage, 42000 Saint-Etienne
+ Présentation de l'annuaire
Un Service de santé au travail interentreprises (SSTI) est une association d’employeurs qui mutualise des moyens pour préserver la santé des salariés, dans le cadre de la réglementation en vigueur. Les SSTI fonctionnent avec un agrément de l’administration régionale du ministère chargé du Travail. Les SSTI accompagnent 1,5 million d’employeurs du secteur privé en contrepartie d’une cotisation, pour préserver la santé au travail de quelques 15 millions de salariés. La médecine du travail est une médecine préventive qui s'exerce au sein de l'entreprise afin d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Le médecin du travail ou l’infirmière en santé au travail surveillent l’état de santé de chaque salarié dans le cadre d’une visite individuelle qui a lieu, en fonction des situations, avant ou après l’embauche. La visite est renouvelée à un rythme adapté à chaque cas.
Département EMPLOYEUSE
Service de renseignement en droit du travail
Questions de droit du travail : contrats, durée du travail, rupture.
- Bureau
- Loire 32 km
- Adresse
- DDETS - Loire, 10 rue Claudius Buard, 42100 Saint-Etienne
- Horaires
-
Accueil du public sur rendez-vous.
Département EMPLOYEUSE
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS)
Aides à l'emploi et à l'insertion, agréments, contrôle du droit du travail.
- Bureau
- Loire 32 km
- Adresse
- 10 rue Claudius-Buard, 42000 Saint-Étienne
- Horaires
-
Lun.14h -> 16h
Mar. -> Ven.9h -> 11h30, 14h -> 16h
+ Présentation de l'annuaire
La DDETS est compétente en matière de politiques de cohésion sociale, de développement de l'emploi, d'insertion sociale et professionnelle, de l'accès et du maintien dans le logement et du travail. Ses principales missions : soutenir et développer le secteur de l’emploi ; améliorer la qualité de l’emploi et des relations du travail ; favoriser l’insertion sociale et professionnelle ; faciliter et pérenniser l’accès au logement et au travail ; développer la cohésion sociale ; prévenir les risques d’exclusion ; développer l’égalité entre les femmes et les hommes.
Département EMPLOYEUSE
Conseil de prud'hommes
Litiges entre l'association employeuse et un salarié.
- Bureau
- Conseil de prud'hommes de Montbrison 26 km
- Adresse
- 13 RUE DU PALAIS DE JUSTICE, 42600 MONTBRISON
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 12h, 13h30 -> 17h
Région PROTECTION ANIMAUX
Office français de la biodiversité
Biodiversité : connaissance, police de l'environnement, partenariats.
- Bureau
- Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes 80 km
- Adresse
- Parc de Bailly, Chemin des Chasseurs, 69500 Bron
+ Présentation de l'annuaire
L’OFB intervient dans cinq grands domaines :
- la police de l’environnement,
- l’appui à la mise en œuvre des politiques publiques,
- la gestion d’espaces naturels,
- la production de connaissances scientifiques,
- la sensibilisation de tous les publics à la préservation du vivant.
Créé par la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019, l’OFB est issu de la fusion de l’Agence française pour la biodiversité et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage. Placé sous la tutelle des ministères chargés de l’Écologie et de l’Agriculture, il intervient dans tous les milieux : terrestres, aquatiques et marins.
Région PROTECTION ANIMAUX
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Transition écologique : aides et conseil pour vos projets environnementaux.
- Bureau
- Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lyon 80 km
- Adresse
- 10 rue des Émeraudes, 69006 Lyon
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h (Permanence téléphonique uniquement.)
+ Présentation de l'annuaire
L'ADEME participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement, de l'énergie et du développement durable. Afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale, l'agence met à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, ses capacités d'expertise et de conseil. Elle aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l'air et la lutte contre le bruit.
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Auvergne-Rhône-Alpes 76 km
- Adresse
- 101 cours Charlemagne, CS 20033, 69002 Lyon
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h15 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Grand Est - Chaumont 316 km
- Adresse
- 1 boulevard Gambetta, 52000 Chaumont
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Auvergne-Rhône-Alpes 77 km
- Adresse
- DRAJES, 92 rue de Marseille, 69007 Lyon
Région EMPLOYEUSE
Agence régionale pour l’amélioration des conditions de travail (Aract)
Améliorer les conditions de travail et la qualité de vie au travail de vos salariés.
- Bureau
- Auvergne-Rhône-Alpes - Site de Lyon 78 km
- Adresse
- 14 rue Passet, 69007 Lyon
+ Présentation de l'annuaire
L'agence régionale pour l'amélioration des conditions de travail (Aract) aide les petites et moyennes entreprises à améliorer les conditions de travail dans une région donnée.
Ses principales missions sont :
- Agir pour une prise en compte systématique des conditions de travail dans le traitement des questions sociales (santé, sécurité, formation, égalité homme-femme, allongement des carrières, diversité, insertion, etc.)
- Développer et proposer des méthodes et outils éprouvés, permettant aux salariés et aux directions d'entreprises d'améliorer les conditions de travail en agissant avec efficacité sur l'organisation du travail,
- Diffuser ces méthodes et outils dans les entreprises,
- Conduire une activité de veille et d’étude sur les enjeux et les risques liés aux conditions de travail afin d'aider les pouvoirs publics et les partenaires sociaux à mieux appréhender les besoins émergents.
Les Aract sont des associations de droit privé, administrées de manière paritaire et financées par l’État (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail – Anact et ministère du Travail), la région et des ressources propres.