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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Montsuzain < 1 km
- Adresse
- 9 rue du Stade, 10150 Montsuzain
- Horaires
-
Lun.9h -> 12h
Mar.14h -> 16h
Jeu.16h -> 18h
Intercommunalité VIOLENCES ENFANTS
Point conseil budget
Conseil budgétaire gratuit pour les personnes en difficulté que vous orientez.
- Bureau
- Association Départementale d'Aide Familiale à Domicile (ADAD 10) - Troyes 17 km
- Adresse
- 14 rue Jean-Louis Delaporte, 10000 Troyes
- Horaires
-
Ven.14h30 -> 17h30 (Uniquement sur rendez-vous)
Uniquement sur rendez-vous
Intercommunalité VIOLENCES ENFANTS
Point info famille
Information des familles sur leurs droits et les services près de chez elles.
- Bureau
- Arcis-sur-Aube 10 km
- Adresse
- 28 rue des Cordeliers, Centre social un nouveau monde, 10700 Arcis-sur-Aube
- Horaires
-
Mar.9h -> 12h
Mer. -> Jeu.9h -> 18h
Ven.9h -> 16h
- Autres
-
Le plus proche de Montsuzain, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Point info famille - Troyes, Troyes 17 km
+ Présentation de l'annuaire
Les points info famille sont des lieux d'accueil, d'écoute, d'information et d'orientation sur tous les domaines de la vie familiale (santé, travail, logement, médiation familiale, prestations légales et sociales, démarches administratives ou associatives). Ils proposent également des actions collectives (conférences, ateliers, animations, etc.) sur des domaines de la vie familiale. Gratuits, les points info famille sont accessibles à toutes personnes qui désirent avoir un renseignement, obtenir une information, chercher une solution, accéder à un service, mieux connaître les professionnels et associations qui les entourent.
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole 18 km
- Adresse
- 1 place Robert-Galley, 10000 Troyes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h45 -> 17h30
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Arcis - Mailly - Ramerupt 10 km
- Adresse
- Arcy-Mailly-Ramerupt, 12 place de la République, 10700 Arcis-sur-Aube
- Horaires
-
Lun.14h -> 16h30
Mar.10h -> 12h30, 14h -> 16h30
Mer.10h -> 12h, 13h -> 16h30
Jeu.10h -> 13h, 14h -> 16h30
Ven.8h30 -> 12h30, 14h -> 16h30
- Autres
-
Le plus proche de Montsuzain, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Saint-Lyé, Saint-Lyé 13 km
- France services - Troyes - Saint-Jacques, Troyes 16 km
- France services - La Chapelle-Saint-Luc, La Chapelle-Saint-Luc 16 km
- France services - Troyes - Marots, Troyes 16 km
Voir les 9 autres ->
- France services - Piney (itinérant), Piney 17 km
- France services - Troyes - Sénardes, Troyes 17 km
- France services - Lusigny-sur-Barse, Lusigny-sur-Barse 23 km
- France services - Bouilly, Bouilly 29 km
- France services - Estissac, Estissac 31 km
- France services - Aix-Villemaur-Pâlis - Pays d'Othe, Aix-Villemaur-Pâlis 39 km
- France services - Bar-sur-Seine (itinérant), Bar-sur-Seine 40 km
- France services - Chaource, Chaource 43 km
- France services - Ervy-le-Châtel, Ervy-le-Châtel 48 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département VIOLENCES ENFANTS
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse (DTPJJ)
Protection judiciaire de la jeunesse : partenariats pour l'insertion des mineurs.
- Bureau
- Aube et Haute-Marne 17 km
- Adresse
- Le Tertial, 2 place du Vouldy, 10000 Troyes
Département VIOLENCES ENFANTS
Caisse d'allocations familiales (Caf)
Subventions et agréments : accueils de loisirs, crèches, projets familles et jeunesse.
- Bureau
- Caisse d'allocations familiales (Caf) de l'Aube - siège de Troyes 17 km
- Contact
-
Tél 32 30 Du lundi au vendredi de 9h à 16h. Service gratuit + prix d’un appel
Tél 0 969 32 52 52 Pour les étudiants. Du lundi au vendredi de 9h à 19h30. Service gratuit + prix d’un appel
Web caf.fr
- Adresse
- 32 rue Coulommière, 10000 Troyes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 16h (Accueil avec ou sans rendez vous.)
Département VIOLENCES ENFANTS
Point d'accueil numérique
Aide aux démarches en ligne de l'État : titres d'identité, permis, cartes grises.
- Bureau
- Troyes (Préfecture) 17 km
- Adresse
- Préfecture, 2 rue Pierre-Labonde, CS 20372, 10025 Troyes Cedex
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 11h30
+ Présentation de l'annuaire
Un point d'accueil numérique c'est : un ordinateur avec un accès aux sites internet dédiés aux téléprocédures ; la possibilité de scanner des documents et d'imprimer des justificatifs ; la possibilité de vous faire accompagner par un médiateur numérique.
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Aube (Troyes) 16 km
- Adresse
- DSDEN de l'Aube, Service départemental à la jeunesse, à l’engagement, aux sports et à la vie associative, 30 rue Mitantier, 10004 Troyes Cedex
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
Sur rendez-vous tous les mercredis pendant la période des travaux.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Aube 16 km
- Adresse
- DSDEN de l'Aube, 30 rue Mitantier, 10000 Troyes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Aube 15 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), Cité administrative des Vassaules, Rue des Vassaules, 10000 Troyes
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Office sports loisirs de Troyes agglomération 17 km
- Adresse
- Maison des associations, 63 avenue Pasteur, 10000 Troyes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 14h -> 17h30
Département
Mission d'accueil et d'information des associations (MAIA)
Premier accueil des associations : informer, orienter vers le bon interlocuteur.
- Bureau
- Aube 17 km
- Adresse
- Direction départementale de la cohésion sociale et la protection des population, Cité administrative des Vassaules, BP 30376, 10004 Troyes Cedex
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Aube 17 km
- Adresse
- 2 rue Pierre-Labonde, 10000 Troyes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Troyes 18 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 17 boulevard du 1er RAM, 10000 Troyes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h30, 14h -> 16h
Uniquement sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Département EMPLOYEUSE
Service de santé au travail interentreprises (SSTI)
Médecine du travail obligatoire pour vos salariés : adhésion, visites, prévention.
- Bureau
- Groupement interprofessionnel social et médical Aubois (GISMA) - Troyes 17 km
- Adresse
- 4 rue de la Montée Saint-Pierre, 10000 Troyes
+ Présentation de l'annuaire
Un Service de santé au travail interentreprises (SSTI) est une association d’employeurs qui mutualise des moyens pour préserver la santé des salariés, dans le cadre de la réglementation en vigueur. Les SSTI fonctionnent avec un agrément de l’administration régionale du ministère chargé du Travail. Les SSTI accompagnent 1,5 million d’employeurs du secteur privé en contrepartie d’une cotisation, pour préserver la santé au travail de quelques 15 millions de salariés. La médecine du travail est une médecine préventive qui s'exerce au sein de l'entreprise afin d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Le médecin du travail ou l’infirmière en santé au travail surveillent l’état de santé de chaque salarié dans le cadre d’une visite individuelle qui a lieu, en fonction des situations, avant ou après l’embauche. La visite est renouvelée à un rythme adapté à chaque cas.
Département EMPLOYEUSE
Service de renseignement en droit du travail
Questions de droit du travail : contrats, durée du travail, rupture.
- Bureau
- Aube 17 km
- Adresse
- DDETSPP de l'Aube, 2 rue Fernand Giroux, 10000 Troyes
- Horaires
-
Accueil physique, mardi et jeudi matin.
Département EMPLOYEUSE
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)
Aides à l'emploi et à l'insertion, agréments, protection des populations.
- Bureau
- Aube 17 km
- Adresse
- 2 rue Fernand-Giroux, 10000 Troyes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 16h30 (Sur rendez-vous.)
Uniquement sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
La DDETSPP est compétente en matière de politiques de cohésion sociale, de développement de l'emploi, d'insertion sociale et professionnelle, de l'accès et du maintien dans le logement et du travail. Ses principales missions : soutenir et développer le secteur de l’emploi ; améliorer la qualité de l’emploi et des relations du travail ; favoriser l’insertion sociale et professionnelle ; faciliter et pérenniser l’accès au logement et au travail ; développer la cohésion sociale ; prévenir les risques d’exclusion ; développer l’égalité entre les femmes et les hommes ; assurer la sécurité sanitaire des aliments, des produits et des services ; garantir protection et santé animales ; inspecter les élevages des installations classées pour protéger l’environnement ; participer à la protection économique du consommateur.
Département EMPLOYEUSE
Conseil de prud'hommes
Litiges entre l'association employeuse et un salarié.
- Bureau
- Conseil de prud'hommes de Troyes 17 km
- Adresse
- 1 RUE BEGAND, 10000 TROYES
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Grand Est 268 km
- Adresse
- 1 place Adrien-Zeller, 67000 Strasbourg
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h15 -> 18h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Grand Est - Troyes-Chaumont 17 km
- Adresse
- 9 rue Charbonnet, 10000 Troyes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
- Autres
-
Le plus proche de Montsuzain, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison de la région - Grand Est - Châlons-en-Champagne, Châlons-en-Champagne Cedex 59 km
- Maison de la région - Grand Est - Saint-Dizier, Saint-Dizier 64 km
- Maison de la région - Grand Est - Bar-le-Duc, Bar-le-Duc 84 km
- Maison de la région - Grand Est - Nancy, Nancy 153 km
Voir les 8 autres ->
- Maison de la région - Grand Est - Charleville-Mézières, Charleville-Mézières 153 km
- Maison de la région - Grand Est - Metz, Metz 168 km
- Maison de la région - Grand Est - Epinal, Epinal 174 km
- Maison de la région - Grand Est - Thionville, Thionville 180 km
- Maison de la région - Grand Est - Saverne-Haguenau, Saverne 240 km
- Maison de la région - Grand Est - Sélestat, Sélestat 246 km
- Maison de la région - Grand Est - Mulhouse, Mulhouse 251 km
- Maison de la région - Grand Est - Strasbourg, Strasbourg 267 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Grand-Est 153 km
- Adresse
- DRAJES, 4 rue Bénit, 54000 Nancy
Région EMPLOYEUSE
Agence régionale pour l’amélioration des conditions de travail (Aract)
Améliorer les conditions de travail et la qualité de vie au travail de vos salariés.
- Bureau
- Grand Est - Site de Châlons-en-Champagne 59 km
- Adresse
- 1 place de la Comédie, 51000 Châlons-en-Champagne
+ Présentation de l'annuaire
L'agence régionale pour l'amélioration des conditions de travail (Aract) aide les petites et moyennes entreprises à améliorer les conditions de travail dans une région donnée.
Ses principales missions sont :
- Agir pour une prise en compte systématique des conditions de travail dans le traitement des questions sociales (santé, sécurité, formation, égalité homme-femme, allongement des carrières, diversité, insertion, etc.)
- Développer et proposer des méthodes et outils éprouvés, permettant aux salariés et aux directions d'entreprises d'améliorer les conditions de travail en agissant avec efficacité sur l'organisation du travail,
- Diffuser ces méthodes et outils dans les entreprises,
- Conduire une activité de veille et d’étude sur les enjeux et les risques liés aux conditions de travail afin d'aider les pouvoirs publics et les partenaires sociaux à mieux appréhender les besoins émergents.
Les Aract sont des associations de droit privé, administrées de manière paritaire et financées par l’État (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail – Anact et ministère du Travail), la région et des ressources propres.