Les services publics à connaître pour une association : d'abord ceux de son activité, puis ceux de toute association, du plus local au plus large. Pour chaque type de service, le plus proche de Francheville parmi ceux que l'annuaire déclare compétents.
Assurance maladie : prévention, accès aux droits et aux soins, partenariats santé.
Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Rhône - accueil d'Oullins-Pierre-Bénite à 4,1 km
4 rue Président-Édouard-Herriot
69600 Oullins-Pierre-Bénite
Du lundi au vendredi : 8h - 12h (Accueil ouvert l'après-midi uniquement sur rendez-vous.)
Toutes vos démarches en ligne sur ameli.fr ou l'application mon compte Ameli 24h/7j ou sur rendez-vous toute la journée. Pour prendre rendez-vous, connectez-vous sur votre compte Ameli ou contactez le 3646. Besoin d'aide ? Retrait carte AME ? Information et orientation à l'agence.
Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Rhône - accueil de Lyon - 9e arrondissement à 5,4 km
37 rue Laure-Diebold
69009 Lyon
Du lundi au vendredi : 8h - 12h (Accueil ouvert l'après-midi uniquement sur rendez-vous.)
Toutes vos démarches en ligne sur ameli.fr ou l'application mon compte Ameli 24h/7j ou sur rendez-vous toute la journée. Pour prendre rendez-vous, connectez-vous sur votre compte Ameli ou contactez le 3646. Besoin d'aide ? Retrait carte AME ? Information et orientation à l'agence.
Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Rhône - accueil de Lyon - 7e arrondissement à 6,2 km
5 place Jean-Macé
69007 Lyon
Du lundi au jeudi : 8h - 12h et 13h30 - 17h
Vendredi : 8h - 12h et 13h30 - 16h
Tous les après-midi : accueil uniquement sur rendez-vous. Pour prendre rendez-vous, connectez-vous sur votre compte Ameli ou contactez le 3646.
Les plus proches de Francheville, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Médecine du travail obligatoire pour vos salariés : adhésion, visites, prévention.
Service de prévention et de santé au travail interentreprises de la Métropole Lyonnaise - Oullins-Pierre-Bénite à 4,9 km
Agemetra
23 avenue des Saules
BP 70
69600 Oullins-Pierre-Bénite
Un Service de santé au travail interentreprises (SSTI) est une association d’employeurs qui mutualise des moyens pour préserver la santé des salariés, dans le cadre de la réglementation en vigueur. Les SSTI fonctionnent avec un agrément de l’administration régionale du ministère chargé du Travail. Les SSTI accompagnent 1,5 million d’employeurs du secteur privé en contrepartie d’une cotisation, pour préserver la santé au travail de quelques 15 millions de salariés. La médecine du travail est une médecine préventive qui s'exerce au sein de l'entreprise afin d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Le médecin du travail ou l’infirmière en santé au travail surveillent l’état de santé de chaque salarié dans le cadre d’une visite individuelle qui a lieu, en fonction des situations, avant ou après l’embauche. La visite est renouvelée à un rythme adapté à chaque cas.
Btp santé au travail - Villeurbanne à 9,4 km
71 avenue Galline
69100 Villeurbanne
Du lundi au vendredi : 8h - 12h et 13h - 16h45
BTP Santé au Travail est le Service de Prévention et de Santé au Travail Interentreprises des professionnels du BTP de l’Isère et du Rhône. Association paritaire, son équipe pluridisciplinaire veille à la santé des salariés et conseille sur l’ensemble des problématiques liées aux conditions de travail. Les professionnels de santé et préventeurs de BTP Santé au Travail disposent de compétences spécifiques nécessaires aux actions de prévention et au suivi santé travail des salariés du BTP. BTP Santé au travail dispose de centres de visites répartis sur les 2 départements de l'Isère et du Rhône.
Association interentreprises de prévention et de santé au travail du Grand Lyon - Villeurbanne à 9,8 km
100 rue du 4 Août 1789
69100 Villeurbanne
Un Service de santé au travail interentreprises (SSTI) est une association d’employeurs qui mutualise des moyens pour préserver la santé des salariés, dans le cadre de la réglementation en vigueur. Les SSTI fonctionnent avec un agrément de l’administration régionale du ministère chargé du Travail. Les SSTI accompagnent 1,5 million d’employeurs du secteur privé en contrepartie d’une cotisation, pour préserver la santé au travail de quelques 15 millions de salariés. La médecine du travail est une médecine préventive qui s'exerce au sein de l'entreprise afin d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Le médecin du travail ou l’infirmière en santé au travail surveillent l’état de santé de chaque salarié dans le cadre d’une visite individuelle qui a lieu, en fonction des situations, avant ou après l’embauche. La visite est renouvelée à un rythme adapté à chaque cas.
Les plus proches de Francheville, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Retraite et santé au travail : action sociale, prévention des risques.
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) - Rhône-Alpes à 8,2 km
35 rue Maurice Flandin
69003 Lyon
Le plus proche de Francheville, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Information et coordination pour les personnes âgées et leurs aidants.
Point d'information local dédié aux personnes âgées - Tassin-la-Demi-Lune à 3,0 km
Maison de la métropole
119-121 avenue Charles-de-Gaulle
69160 Tassin-la-Demi-Lune
Lundi : 8h30 - 12h et 13h30 - 17h
Mardi : 13h30 - 17h
Du mercredi au jeudi : 8h30 - 12h et 13h30 - 17h
Vendredi : 8h30 - 12h et 13h30 - 16h30
Les points d’information locaux ont une mission d'accueil, d'écoute, d'information, de conseil et de soutien aux personnes âgées, à leurs proches aidants et aux professionnels qui accompagnent les personnes en perte d'autonomie afin de connaître les aides, droits et démarches à réaliser. Ces points d’information vous accueillent pour répondre à vos questions lorsque vous faites, par exemple, face à une situation de perte d’autonomie. Ils vous aident notamment à trouver des solutions pour rester chez vous, pour organiser un retour à domicile après une hospitalisation, pour préparer une demande d’hébergement dans un établissement.
Point d'information local dédié aux personnes âgées - Oullins-Pierre-Bénite à 4,0 km
Maison de la métropole
17 rue Tupin
69600 Oullins-Pierre-Bénite
Mardi : 13h - 17h
Du mercredi au jeudi : 8h30 - 12h et 13h30 - 17h
Lundi : 8h30 - 12h et 13h30 - 17h
Vendredi : 8h30 - 12h et 13h30 - 16h30
Les points d’information locaux ont une mission d'accueil, d'écoute, d'information, de conseil et de soutien aux personnes âgées, à leurs proches aidants et aux professionnels qui accompagnent les personnes en perte d'autonomie afin de connaître les aides, droits et démarches à réaliser. Ces points d’information vous accueillent pour répondre à vos questions lorsque vous faites, par exemple, face à une situation de perte d’autonomie. Ils vous aident notamment à trouver des solutions pour rester chez vous, pour organiser un retour à domicile après une hospitalisation, pour préparer une demande d’hébergement dans un établissement.
Point d'information local dédié aux personnes âgées - Saint-Genis-Laval à 4,8 km
Maison de la métropole de Saint-Genis-Laval
102 B avenue Clemenceau
69230 Saint-Genis-Laval
Du lundi au jeudi : 8h30 - 12h et 13h30 - 17h
Vendredi : 8h30 - 12h et 13h30 - 16h30
Les points d’information locaux ont une mission d'accueil, d'écoute, d'information, de conseil et de soutien aux personnes âgées, à leurs proches aidants et aux professionnels qui accompagnent les personnes en perte d'autonomie afin de connaître les aides, droits et démarches à réaliser. Ces points d’information vous accueillent pour répondre à vos questions lorsque vous faites, par exemple, face à une situation de perte d’autonomie. Ils vous aident notamment à trouver des solutions pour rester chez vous, pour organiser un retour à domicile après une hospitalisation, pour préparer une demande d’hébergement dans un établissement.
Les plus proches de Francheville, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Soutien et répit pour les proches aidants de personnes âgées.
Plateforme d'accompagnement et de répit pour les aidants de personnes âgées - Lyon à 4,4 km
27 rue Hénon
69004 Lyon
Du lundi au vendredi : 9h - 16h
Uniquement sur rendez-vous.
Les plateformes d’accompagnement et de répit apportent un soutien aux proches aidants de personnes âgées en perte d’autonomie et de personnes atteintes d'une maladie chronique invalidante ou en situation de handicap. En lien avec les services départementaux, les plateformes d’accompagnement et de répit : répondent aux besoins d’information, d’écoute, de conseils, de relais et de formation des proches aidants ; proposent des prestations de répit ou de soutien à l’aidant ; offrent du temps libéré ponctuel ; informent, orientent voire soutiennent, si besoin, l’aidant dans ses démarches administratives ; favorisent le maintien de la vie sociale et relationnelle et luttent contre le repli et l’isolement du proche aidant ou du binôme aidant-aidé.
Le plus proche de Francheville, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Droits des personnes handicapées : allocations, orientation, accompagnement.
Maison départementale-métropolitaine des personnes handicapées (MDMPH) - Rhône-Lyon à 4,6 km
8 rue Jonas-Salk
69007 Lyon
Lundi : 8h30 - 12h et 13h30 - 16h30
Mardi : 13h30 - 16h30
Mercredi : 8h30 - 12h et 13h30 - 16h30
Jeudi : 8h30 - 16h30
Vendredi : 8h30 - 12h et 13h30 - 16h30
La maison départementale des personnes handicapées (MDPH) est le guichet unique d’accès simplifié aux droits et prestations pour les personnes handicapées (enfants et adultes). La MDPH exerce plusieurs missions : — accueillir, informer, accompagner, conseiller les personnes handicapées et leur famille, — assurer l’organisation et le fonctionnement des équipes pluridisciplinaires d’évaluation, — aider à la formulation du projet de vie de la personne handicapée, — sensibiliser tous les citoyens au handicap, — organiser des actions de coordination avec les autres dispositifs sanitaires et médico-sociaux…
Autonomie des personnes âgées et handicapées : information, aides, coordination.
Maison de la Métropole de Lyon - Sainte-Foy-lès-Lyon à 2,7 km
4 Chemin de Montray
69110 Sainte-Foy-lès-Lyon
Maison de la Métropole de Lyon - Tassin-la-Demi-Lune à 3,0 km
121 Avenue Charles de Gaulle
69160 Tassin-la-Demi-Lune
Maison de la Métropole de Lyon 5ème Secret à 3,1 km
13 Impasse Secret
69005 Lyon
Les plus proches de Francheville, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Aides pour recruter et maintenir dans l'emploi des personnes handicapées.
Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (Agefiph) - Auvergne-Rhône-Alpes - L'Ilse-d'Abeau à 38 km
Parc d'affaires de Saint-Hubert
33 rue Saint-Théobald
38080 L'Isle-d'Abeau
L’Association de gestion des fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH) a pour mission de favoriser l’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi des personnes handicapées dans les entreprises privées. L’AGEFIPH délivre information, conseil, accompagnement et financement, aux entreprises, aux organismes de formation et aux personnes en situation de handicap, qu’elles soient en activité ou en recherche d’emploi. L’AGEFIPH est aux côtés de l’ensemble des acteurs du handicap et de l’emploi : acteurs publics, entreprises, partenaires sociaux, professionnels de l’emploi, de la formation et de la santé au travail, et bien sûr, personnes en situation de handicap.
Le plus proche de Francheville, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
Mairie - Francheville à moins d'un kilomètre
1 rue du Robert
69340 Francheville
Du lundi au mercredi : 8h30 - 12h30 et 13h45 - 17h
Jeudi : 8h30 - 12h30
Vendredi : 8h30 - 12h30 et 13h45 - 17h
Samedi : 9h - 12h (Accueil ouvert uniquement pour l'état civil et uniquement deux samedis par mois)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
Métropole de Lyon - Rhône à 7,3 km
20 rue du Lac
69003 Lyon
Du lundi au vendredi : 7h30 - 18h30
Depuis le 1er janvier 2015, la Communauté urbaine de Lyon a fait place à la Métropole de Lyon, une collectivité qui réunit les champs d'action du Département et de la Communauté urbaine sur les 59 communes qui composent le territoire du Grand Lyon. Le Département du Rhône continue d'exercer ses compétences pour les 228 autres communes.
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
France services - Chaponost à 5,0 km
Maison du Rhône de Chaponost
2 route des Troques
69630 Chaponost
Du lundi au jeudi : 8h30 - 12h15 et 13h30 - 17h
Vendredi : 8h30 - 12h15 et 13h30 - 16h30
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF. Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
France services - Lyon 9e à 5,7 km
PIMMS Lyon Métropole - Vaise
2 place de Paris
69009 Lyon
Lundi : 9h - 12h30
Du mardi au jeudi : 9h - 12h30 et 13h30 - 17h
Vendredi : 9h - 12h30
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF. Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
France services - Pimms Médiation Lyon Métropole – Site du CS de Gerland (multisites) à 5,8 km
60 Rue Challemel Lacour
69007 Lyon
Mardi : 9h - 12h30 et 13h30 - 17h
Mercredi : 9h - 12h30
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF. Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Les plus proches de Francheville, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
Greffe des associations - Rhône (Lyon) à 7,2 km
Préfecture du Rhône
Greffe des associations
18 rue de Bonnel
69003 Lyon
Pas d'accueil du public.
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) - Rhône à 5,8 km
Rectorat - DSDEN - SDJES
245 rue Garibaldi
69003 Lyon
Du lundi au vendredi : 8h30 - 12h et 13h30 - 16h30
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
Délégué départemental à la vie associative (DDVA) - Rhône à 7,2 km
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
245 rue Garibaldi
69003 Lyon
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB) - Profession sport et loisirs 69 à 8,8 km
Porte A5
30 rue du 35e-Régiment-d'Aviation
69500 Bron
Du lundi au jeudi : 9h - 12h30 et 13h30 - 18h
Vendredi : 9h - 12h
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
Conseil départemental - Rhône à 6,6 km
Hôtel du département
29-31 cours de la Liberté
69003 Lyon
Du lundi au vendredi : 9h - 18h
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, reçus de dons, rescrit fiscal.
Service des impôts des entreprises (SIE) - Lyon 2 à 5,7 km
Centre des finances publiques
3 rue de la Charité
69002 Lyon
Du lundi au mardi : 8h45 - 12h et 13h30 - 15h30 (Ouvert uniquement sur rendez-vous)
Mercredi : 8h45 - 12h (Ouvert uniquement sur rendez-vous.)
Du jeudi au vendredi : 8h45 - 12h et 13h30 - 15h30 (Ouvert uniquement sur rendez-vous)
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels : -quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ; -et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.). Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels : -la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ; -l’impôt sur les sociétés (IS) ; -les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ; -la taxe sur les salaires (TS), etc. Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Service des impôts des entreprises (SIE) - Lyon 1 à 5,7 km
Centre des finances publiques
3 rue de la Charité
69002 Lyon
Du lundi au mardi : 8h45 - 12h et 13h30 - 15h30 (Ouvert uniquement sur rendez-vous.)
Du jeudi au vendredi : 8h45 - 12h et 13h30 - 15h30 (uniquement sur rendez-vous)
Mercredi : 8h45 - 12h (uniquement sur rendez-vous)
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels : -quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ; -et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.). Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels : -la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ; -l’impôt sur les sociétés (IS) ; -les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ; -la taxe sur les salaires (TS), etc. Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Service des impôts des entreprises (SIE) - Caluire à 9,0 km
Centre des finances publiques
1 rue Claude-Baudrand
69300 Caluire-et-Cuire
Mercredi : 8h45 - 12h (Ouvert uniquement sur rendez-vous.)
Du jeudi au vendredi : 8h45 - 12h et 13h30 - 15h30 (Ouvert uniquement sur rendez-vous.)
Du lundi au mardi : 8h45 - 12h et 13h30 - 15h30 (Ouvert uniquement sur rendez-vous.)
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels : -quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ; -et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.). Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels : -la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ; -l’impôt sur les sociétés (IS) ; -les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ; -la taxe sur les salaires (TS), etc. Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Les plus proches de Francheville, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
Conseil régional - Auvergne-Rhône-Alpes à 4,3 km
101 cours Charlemagne
CS 20033
69002 Lyon
Du lundi au vendredi : 8h15 - 17h
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
Maison de la région - Grand Est - Chaumont à 266 km
1 boulevard Gambetta
52000 Chaumont
Du lundi au vendredi : 9h - 12h et 14h - 17h
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional. Leurs missions sont : -d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ; -d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ; -de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
Délégué régional à la vie associative (DRVA) - Auvergne-Rhône-Alpes à 5,8 km
DRAJES
92 rue de Marseille
69007 Lyon
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Source : Annuaire de l'administration (DILA), licence ouverte, état du 01/10/2026. Distances à vol d'oiseau depuis Francheville.