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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Bart < 1 km
- Adresse
- 1 rue de la Mairie, 25420 Bart
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h -> 12h, 13h45 -> 17h
Ven.10h -> 12h
Intercommunalité PARENTS D'ÉLÈVES
Centre d'information et d'orientation (CIO)
Orientation scolaire et professionnelle des jeunes, interventions et partenariats.
- Bureau
- Montbéliard 2,4 km
- Adresse
- 3 rue Vivaldi, 25200 Montbéliard
- Horaires
-
Mar. -> Ven.9h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Lun.13h30 -> 17h30 (Une permanence téléphonique est assurée le lundi matin.)
Certains samedis de 9h à 12h voir la liste sur le site.
+ Présentation de l'annuaire
Les centres d'information et d'orientation (CIO) ont pour mission d’informer sur les études, les formations professionnelles, les qualifications et les professions. Ce sont des lieux ouverts gratuitement aux jeunes scolarisés ou non, aux parents, aux étudiants et aux adultes à la recherche d’une formation. Ils peuvent y consulter de la documentation sur les études, les formations et les professions ou prendre rendez-vous avec un conseiller spécialiste des questions d'orientation, qui est aussi psychologue en orientation. Les CIO sont des services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale. Il existe au moins un CIO par circonscription d'inspection académique.
Intercommunalité PARENTS D'ÉLÈVES
Info Jeunes
Information des jeunes : relais pour vos actions, engagement, service civique.
- Bureau
- Montbéliard 1,3 km
- Adresse
- 6 avenue des Alliés, 25200 Montbéliard
- Horaires
-
Mar.12h -> 17h45
Mer.10h -> 12h, 14h -> 17h45
Jeu.12h -> 17h45
Ven.10h -> 12h, 14h -> 17h45
Sam.13h30 -> 17h
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté d'agglomération - Pays de Montbéliard Agglomération 3,2 km
- Adresse
- 8 avenue des Alliés, 25208 Montbéliard
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Valentigney 4,7 km
- Adresse
- 14 bis rue Gustabe Courbet, 25700 Valentigney
- Horaires
-
Lun.9h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Mar.13h30 -> 17h30
Mer.9h -> 12h
Jeu.13h30 -> 17h30
Ven.9h -> 12h, 13h30 -> 17h30
- Autres
-
Le plus proche de Bart, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Grand-Charmont, Grand-Charmont 5,5 km
- France services - Montenois, Montenois 8,0 km
- France services - Hérimoncourt, Hérimoncourt 10,0 km
- France services - Fesches-le-Châtel, Fesches-le-Châtel 11 km
Voir les 5 autres ->
- France services - L'Isle-sur-le-Doubs, L'Isle-sur-le-Doubs 15 km
- France services - Saint-Hippolyte, Saint-Hippolyte 19 km
- France services - Pays-de-Clerval, Pays de Clerval 23 km
- France services - Sancey-Bellleherbe, Sancey 25 km
- France services - Maîche, Maîche 27 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département PARENTS D'ÉLÈVES
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN)
Interventions en milieu scolaire, agréments de l'Éducation nationale, partenariats avec les écoles.
- Bureau
- Doubs 65 km
- Aussi
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES). Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
Délégué départemental à la vie associative (DDVA). Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Adresse
- 26 avenue de l'Observatoire, 25000 Besançon
- Horaires
-
Lun. -> Mar.8h30 -> 12h, 13h -> 16h30
Mer.8h30 -> 12h, 13h -> 16h15
Jeu. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h -> 16h30
Département PARENTS D'ÉLÈVES
Atelier Canopé
Ressources et ateliers pédagogiques pour vos actions éducatives.
- Bureau
- Atelier Canopé 25 - Besançon 63 km
- Adresse
- 5 place Jean Cornet, 25000 Besançon
- Horaires
-
Mar. -> Jeu.9h -> 12h, 14h -> 17h
Mer.9h -> 12h, 13h -> 17h
Jeu.9h -> 17h30 (Sur rendez-vous)
Ven.9h -> 13h (Sur rendez-vous)
+ Présentation de l'annuaire
Les ateliers Canopé ont pour mission principale d’accompagner les enseignants et les acteurs de l’éducation dans leur formation et l’évolution de leurs pratiques professionnelles.
Présents dans chaque département, ils proposent :
- des formations pour développer les compétences des enseignants, des agents des collectivités, des associations et des services de l’État ;
- un accompagnement personnalisé, conçu avec les équipes, pour répondre aux besoins spécifiques des établissements et de leurs partenaires.
Leurs principaux domaines d’intervention sont :
- le numérique éducatif et l’intelligence artificielle,
- l’éducation aux médias et à l’information,
- l’inclusion scolaire et le lien avec les familles,
- l’égalité filles-garçons et la prévention du harcèlement,
- la transmission des valeurs de la République,
- la transition écologique.
Le Réseau de création et d’accompagnement pédagogiques (Réseau Canopé) est un établissement public sous tutelle du ministère de l’Éducation nationale, issu de la transformation du CNDP en 2014.
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Doubs (Pontarlier) 73 km
- Adresse
- Sous-préfecture, 69 rue de la République, 25300 Pontarlier
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 11h45
Sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB) du Doubs - Groupe PSL 25 90 70 67 km
- Adresse
- Maison départementale des sports, 16 chemin Joseph-de-Courvoisier, 25000 Besançon
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
Ven.8h30 -> 12h (Contact par mail ou téléphone de préférence.)
Contact par mail ou téléphone de préférence.
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Doubs 63 km
- Adresse
- Hôtel du département, 7 avenue de la Gare-d'Eau, 25000 Besançon
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h30
Ven.8h30 -> 12h30
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Montbéliard 2,5 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 1 rue Pierre-Brossolette, 25200 Montbéliard
- Horaires
-
Lun.8h30 -> 12h, 13h15 -> 16h15
Mar.8h30 -> 12h
Jeu.8h30 -> 12h, 13h15 -> 16h15
Ven.8h30 -> 12h
Accueil exclusivement sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Région PARENTS D'ÉLÈVES
Rectorat
Agréments de l'Éducation nationale, projets avec les établissements scolaires.
- Bureau
- Académie de Besançon 63 km
- Adresse
- 10 rue de la Convention, 25000 Besançon
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Bourgogne-Franche-Comté 63 km
- Adresse
- Hôtel de région, 4 square Castan, 25000 Besançon
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h45 -> 17h45
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Bourgogne Franche-Comté 63 km
- Adresse
- DRAJES, 5 place Jean-Cornet, 25000 Besançon