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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Novéant-sur-Moselle < 1 km
- Adresse
- Place de la République, 57680 Novéant-sur-Moselle
- Horaires
-
Lun.10h -> 12h, 14h -> 19h
Mer.10h -> 12h, 14h -> 17h
Ven.10h -> 12h, 14h -> 17h
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté de communes - Mad et Moselle 1,6 km
- Adresse
- 2 bis rue Henri-Poulet, 54470 Thiaucourt-Regnieville
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h30
Ven.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 16h30 (Contacter l'accueil par téléphone pour savoir si un rendez-vous est nécessaire.)
Sam.9h -> 12h (Accueil ouvert uniquement pour l'état civil et sur rendez-vous.)
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Ancy-Dornot 4,1 km
- Adresse
- Place de la Gloriette, 57130 Ancy-Dornot
- Horaires
-
Lun.9h -> 12h30, 13h30 -> 17h
Mar.9h -> 12h30, 13h30 -> 19h
Mer.9h -> 12h30, 13h30 -> 17h
Jeu.9h -> 12h30
Ven.9h -> 12h30, 13h30 -> 17h
- Autres
-
Le plus proche de Novéant-sur-Moselle, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Ars-sur-Moselle, Ars-sur-Moselle 6,5 km
- France services - Montigny-lès-Metz, Montigny-lès-Metz 11 km
- France services - Verny, Verny 12 km
- France services - Metz Bellecroix, Metz 16 km
Voir les 9 autres ->
- France services - Metz - Borny, Metz 16 km
- France services - Woippy, Woippy 17 km
- France services - Sainte-Marie-aux-Chênes, Sainte-Marie-aux-Chênes 19 km
- France services - Marange-Silvange, Marange-Silvance 22 km
- France services - Rombas, Rombas 26 km
- France services - Rémilly, Rémilly 26 km
- France services - Ennery, Ennery 26 km
- France services - Vigy, Vigy 27 km
- France services - Courcelles-Chaussy, Courcelles-Chaussy 28 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département PATRIMOINE
Unité départementale de l'architecture et du patrimoine (UDAP)
Patrimoine protégé et abords des monuments : avis sur les travaux, conseil.
- Bureau
- Moselle 14 km
- Adresse
- 10-12 place Saint-Ėtienne, 57000 Metz
- Horaires
-
Lun. -> Ven.10h -> 12h, 14h -> 16h
+ Présentation de l'annuaire
L'Unité départementale de l’architecture et du patrimoine (UDAP) a une vocation fondée sur trois grandes missions : conseiller et promouvoir un urbanisme et une architecture de qualité ; contrôler et expertiser les projets menés dans les espaces protégés ; assurer la conservation des monuments historiques. Les responsables des UDAP sont en général des architectes et urbanistes de l'État (AUE) portant le titre d’architectes des bâtiments de France (ABF).
Département PATRIMOINE
Archives départementales
Archives et recherches historiques, dépôt des archives de l'association.
- Bureau
- Moselle 18 km
- Adresse
- 1 allée du Château, 57070 Saint-Julien-lès-Metz
+ Présentation de l'annuaire
Les archives départementales assurent une mission de conseil et de contrôle auprès des archives publiques produites dans le département (services de l'État, collectivités territoriales, établissements publics, notaires…). Cette mission est complétée par les actions suivantes : collecte, classement et inventaire, conservation et restauration des archives devant constituer sur le long terme le patrimoine archivistique du département ; communication au public des documents d'archives originaux en salle de lecture et des archives numérisées sur internet ; valorisation du patrimoine et de l'histoire du département et de ses habitants (conférences, expositions, publications, accueil du public scolaire...).
Département PATRIMOINE
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
Conseil gratuit en architecture, urbanisme et paysage pour vos projets.
- Bureau
- Moselle 15 km
- Adresse
- 17 quai Wiltzer, 57000 Metz
- Horaires
-
Lun. -> Mar.9h -> 12h, 14h -> 17h
Mer.9h -> 12h
Jeu. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) est un organisme départemental dont la mission principale est de promouvoir la qualité du cadre de vie, en matière d’architecture, d’urbanisme, de paysage et d’environnement sur l’ensemble du territoire départemental.
Il fournit gratuitement des conseils aux particuliers, élus, professionnels (architectes, artisans…) et services publics pour les aider à concevoir des projets respectueux de leur environnement, sans toutefois assurer la maîtrise d’œuvre. Le CAUE agit également comme centre de ressources et de sensibilisation, en organisant des actions de formation, d’information et de diffusion culturelle.
Créé par la loi sur l’architecture du 3 janvier 1977, le CAUE est une association à but non lucratif investie d’une mission d’intérêt public. Son action s’est élargie au fil du temps pour répondre aux enjeux contemporains : transition écologique, participation citoyenne et valorisation du patrimoine bâti et paysager.
Département
Tribunal judiciaire
En Alsace-Moselle, le registre des associations de droit local ; ailleurs, litiges et procédures civiles.
- Bureau
- Tribunal judiciaire de Metz 14 km
- Adresse
- 3 RUE HAUTE PIERRE, 57000 METZ
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 11h45, 13h30 -> 16h30
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Moselle 14 km
- Adresse
- Annexe de la DSDEN, 27 Place St-Thiébault, 57000 Metz
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Moselle 14 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), 27 place Saint-Thiébault, 57000 Metz
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Metz 14 km
- Adresse
- 1 rue du Coëtlosquet, 57000 Metz
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.13h30 -> 17h
Département
Mission d'accueil et d'information des associations (MAIA)
Premier accueil des associations : informer, orienter vers le bon interlocuteur.
- Bureau
- Moselle 14 km
- Adresse
- Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports, 27 place Saint-Thiébault, 57045 Metz Cedex 01
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Moselle 15 km
- Adresse
- Hôtel du département |, 1 rue du Pont-Moreau, 57000 Metz
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 19h
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Maison du département
L'antenne locale du département : informations, aides et relais près de chez vous.
- Bureau
- Moselle - Boulay 37 km
- Adresse
- 6 rue Robert Schuman, 57220 Boulay
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 11h30, 14h -> 16h30
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons du département sont des antennes locales du conseil départemental.
Leurs missions sont d’accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le département : aides sociales, transports, culture, formation.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Metz 15 km
- Adresse
- Cité administrative, 1 rue du Chanoine Collin, 57000 Metz
- Horaires
-
Lun. -> Mer.8h30 -> 12h (Uniquement sur rendez-vous.)
Jeu.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h (Uniquement sur rendez-vous.)
Ven.8h30 -> 12h (Uniquement sur rendez-vous.)
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Département EMPLOYEUSE
Service de santé au travail interentreprises (SSTI)
Médecine du travail obligatoire pour vos salariés : adhésion, visites, prévention.
- Bureau
- Agir ensemble pour la santé au travail (Agestra) - Metz 16 km
- Adresse
- 1 rue de Courcelles, 57050 Metz
+ Présentation de l'annuaire
Un Service de santé au travail interentreprises (SSTI) est une association d’employeurs qui mutualise des moyens pour préserver la santé des salariés, dans le cadre de la réglementation en vigueur. Les SSTI fonctionnent avec un agrément de l’administration régionale du ministère chargé du Travail. Les SSTI accompagnent 1,5 million d’employeurs du secteur privé en contrepartie d’une cotisation, pour préserver la santé au travail de quelques 15 millions de salariés. La médecine du travail est une médecine préventive qui s'exerce au sein de l'entreprise afin d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Le médecin du travail ou l’infirmière en santé au travail surveillent l’état de santé de chaque salarié dans le cadre d’une visite individuelle qui a lieu, en fonction des situations, avant ou après l’embauche. La visite est renouvelée à un rythme adapté à chaque cas.
Département EMPLOYEUSE
Service de renseignement en droit du travail
Questions de droit du travail : contrats, durée du travail, rupture.
- Bureau
- Moselle 15 km
- Adresse
- DDETS de la Moselle, Cité Administrative, 1 rue Chanoine Collin, 57000 Metz
- Horaires
-
Accueil physique uniquement sur rendez-vous.
Département EMPLOYEUSE
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS)
Aides à l'emploi et à l'insertion, agréments, contrôle du droit du travail.
- Bureau
- Moselle 15 km
- Adresse
- Cité administrative, 1 rue du Chanoine-Collin, 57000 Metz
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 16h30
+ Présentation de l'annuaire
La DDETS est compétente en matière de politiques de cohésion sociale, de développement de l'emploi, d'insertion sociale et professionnelle, de l'accès et du maintien dans le logement et du travail. Ses principales missions : soutenir et développer le secteur de l’emploi ; améliorer la qualité de l’emploi et des relations du travail ; favoriser l’insertion sociale et professionnelle ; faciliter et pérenniser l’accès au logement et au travail ; développer la cohésion sociale ; prévenir les risques d’exclusion ; développer l’égalité entre les femmes et les hommes.
Département EMPLOYEUSE
Conseil de prud'hommes
Litiges entre l'association employeuse et un salarié.
- Bureau
- Conseil de prud'hommes de Metz 15 km
- Adresse
- 2 RUE VALENTIN BOUSCH, 57070 METZ
- Horaires
-
Lun.8h -> 12h, 13h -> 16h30
Mar.8h -> 16h30
Mer. -> Ven.8h -> 12h, 13h -> 16h30
Région PATRIMOINE
Direction régionale des affaires culturelles (Drac)
Culture et patrimoine : subventions, labels et appels à projets de l'État.
- Bureau
- Grand Est - Site de Metz 14 km
- Adresse
- 6 place de Chambre, 57000 Metz
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 16h
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Grand Est 134 km
- Adresse
- 1 place Adrien-Zeller, 67000 Strasbourg
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h15 -> 18h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Grand Est - Metz 15 km
- Adresse
- 14 boulevard de Trèves, 57000 Metz
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
- Autres
-
Le plus proche de Novéant-sur-Moselle, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison de la région - Grand Est - Thionville, Thionville 38 km
- Maison de la région - Grand Est - Nancy, Nancy 38 km
- Maison de la région - Grand Est - Bar-le-Duc, Bar-le-Duc 70 km
- Maison de la région - Grand Est - Saint-Dizier, Saint-Dizier 91 km
Voir les 8 autres ->
- Maison de la région - Grand Est - Epinal, Epinal 99 km
- Maison de la région - Grand Est - Saverne-Haguenau, Saverne 101 km
- Maison de la région - Grand Est - Châlons-en-Champagne, Châlons-en-Champagne Cedex 122 km
- Maison de la région - Grand Est - Charleville-Mézières, Charleville-Mézières 126 km
- Maison de la région - Grand Est - Sélestat, Sélestat 134 km
- Maison de la région - Grand Est - Strasbourg, Strasbourg 134 km
- Maison de la région - Grand Est - Troyes-Chaumont, Troyes 166 km
- Maison de la région - Grand Est - Mulhouse, Mulhouse 172 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Grand-Est 38 km
- Adresse
- DRAJES, 4 rue Bénit, 54000 Nancy
Région EMPLOYEUSE
Agence régionale pour l’amélioration des conditions de travail (Aract)
Améliorer les conditions de travail et la qualité de vie au travail de vos salariés.
- Bureau
- Grand Est - Site de Metz 14 km
- Adresse
- 1 place du Pont à Seille, 57000 Metz
+ Présentation de l'annuaire
L'agence régionale pour l'amélioration des conditions de travail (Aract) aide les petites et moyennes entreprises à améliorer les conditions de travail dans une région donnée.
Ses principales missions sont :
- Agir pour une prise en compte systématique des conditions de travail dans le traitement des questions sociales (santé, sécurité, formation, égalité homme-femme, allongement des carrières, diversité, insertion, etc.)
- Développer et proposer des méthodes et outils éprouvés, permettant aux salariés et aux directions d'entreprises d'améliorer les conditions de travail en agissant avec efficacité sur l'organisation du travail,
- Diffuser ces méthodes et outils dans les entreprises,
- Conduire une activité de veille et d’étude sur les enjeux et les risques liés aux conditions de travail afin d'aider les pouvoirs publics et les partenaires sociaux à mieux appréhender les besoins émergents.
Les Aract sont des associations de droit privé, administrées de manière paritaire et financées par l’État (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail – Anact et ministère du Travail), la région et des ressources propres.