SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX D'ARLES SUR RHÔNE ET DE LA VALLEE DES BAUX

Activité

Projet porté

proteger et secourir les animaux

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 22/01/1979 - Création de l'association
• 10/11/2017 - Dernière déclaration en date de l'association
• 10/11/2017 - Dernière mise à jour de l'association

Dernière annonce récente au JOAFE

Date de l'annonce : 2023-11-02

Type d'annonce : Modification

• Ancien titre : SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX D'ARLES SUR RHÔNE ET DE LA VALLEE DES BAUX
• Nouveau titre : SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX D'ARLES SUR RHÔNE ET DE LA VALLEE DES BAUX-REFUGE ST ROCH
• Nouvel objet : recueillir, héberger et soigner tous animaux suite à abandon, errance ou maltraitance, en vue de les proposer à l'adoption, assurer un service de pension pour les particuliers et de fourrière pour les collectivités publiques, oeuvrer au respect par tous et en tous lieux des dispositions réglementaires et législatives relatives à la condition animale, recourir notamment à cet effet à toutes enquêtes, retrait d'animaux, actions judiciaires ou médiatiques utiles, procéder à toutes opérations immobilières, voire à l'exercice d'activités économiques dans l'intérêt du refuge St Roch que l'association gére au Baux de Provence, ou de tout autre refuge qu'elle viendrait à créer
• Transfert du siège

Lieu de declaration :

• Département : 13
• Préfecture :
• Sous Préfecture : Arles

L'annonce :

• Lien vers l'annonce numérisée : JOAFE_PDF_Unitaire_20230050_00255.pdf
• Lien permanent vers l'annonce du Journal Officiel : Lien permanent vers le detail de l'annonce
• Numéro de l'annonce : 255
• Identifiant annonce : 202300500255

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W132005690

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0132002466

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 132S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun