ASSOCIATION "DU LOTISSEMENT DES VERGERS"

Activité

Projet porté

faciliter l'information des propriétaires sur les incidences des modifications des règles d'urbanisme défendre les intérêts des occupants en ce qui concerne l'identité le caractère et la vocation de la zone et préserver le caractère foncier actuel aider à la recherche d'éléments susceptibles d'étendre ou de renforcer les liens pouvant exister entre les occupants actuels

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Palaiseau (91120)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

22/08/2011 - Création de l'association
22/08/2011 - Dernière déclaration en date de l'association
10/09/2011 - Publication JO de l'avis de création de l'association
12/09/2011 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W913003623

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 913S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun