ASSOCIATION DES OPERATEURS DE GESTION DES MEGOTS

Activité

Projet porté

représenter les opérateurs français de la collecte, de la sensibilisation et du recyclage des mégots au sein de la gouvernance de tout éco-organisme agréé de la filière à Responsabilité Elargie du Producteur (REP) des produits du tabac, soit à ce jour ALCOME ; siéger à ce titre au sein du Comité des parties prenantes, en qualité de membre du Collège des Opérateurs, tel que sa composition, son fonctionnement et ses attributions sont définies par les dispositions légales et réglementaires en vigueur

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 01/10/2021 - Création de l'association
• 12/10/2021 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 19/09/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 11/05/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W624007390

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 624S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun